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Marques déposées par la société GAEC DE RAYNE
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Château RAYNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château RAYNE
GAEC DE RAYNE

Numéro de dépôt :
1434880
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2007

Présentation de la marque Château RAYNE

Déposée le 9 novembre 1987 par la société GAEC DE RAYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GAEC DE RAYNE domicilié(e) "RAYNE", 33790 CAZAUGITAT (dossier no 2101195) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 887 814 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DE RAYNE domicilié(e) (dossier no 2101195) - France.

La marque Château RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château RAYNE est expirée depuis le 9 novembre 2007.

GAEC DE RAYNE a également déposé les autres marques suivantes : Château HAUT RAYNE


GAEC DE RAYNE - "RAYNE", 33790 CAZAUGITAT (dossier no 2101195) - France - SIREN 394887814


GAEC DE RAYNE - (dossier no 2101195) - France


Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1997 n°2101195 - Publication au BOPI 1997-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 18 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245887 - Publication au BOPI 1997-11-18

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU RAYNE.